Documents de références

Documents de références

Ces documents sont issus de la veille organisée par les adhérents au réseau, des informations mises à disposition par les invités aux événements organisés par le RNCAP et des différentes participations du RNCAP à des réseaux ou événements.
Le RNCAP est adhérent à l’UFISC. Il participe à des événements aussi divers que l’Université Buissonnière des arts de la rue, les BIS de Nantes.

Taxe Parafiscale

Lorsque vous programmez des spectacles avec billetterie, êtes-vous redevables de la taxe parafiscale ?
Nous avons cherché pour vous les informations et les textes sur cette question :

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1446800448-10-TVACoprodInstr2005

1446801115-FicheIRMATaxefiscale

1446802052-6-1-1FicheIRMABilletterie

1446808389-TaxefiscaleASTP

Fiche ADDAV Billetterie

Convention collective

Dès la première embauche de permanent ou intermittent,  votre structure est tenue d’appliquer une convention collective. Difficile de s’y retrouver entre les différentes conventions applicables et leurs implications concrètes dans votre structure.
Nous avons cherché pour vous les informations et les textes sur cette question :

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CDN

Droits culturels

Les droits culturels sont au coeur de nos métiers. La Loi Notre les consacre dans son article 103. Nous aurons l’occasion de vous en reparler très prochainement mais vous pouvez d’ores et déjà vous documenter.

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Fiche Memo Droits culturels

Fr-declaration

Guide pratique droits-culturels JML

Mémoire Vanessa Bérot  v3septembre 2015

Network Presentation 2016

Présentation du réseau lors de la conférence de FEST le 2 juin 2016 (en anglais)

English network presentation, presented at FEST Conference on the 2nd of June 2016.

NETWORK PRESENTATION 2016

Manifeste pour les arts du conteur et de l'oralité

Manifeste pour les arts du conteur et de l’oralité élaboré en concertation par le programme Mondoral, le Réseau National du Conte et des Arts de la Parole et l’Association Professionnelle des Artistes Conteurs.

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